Conditions générales d’utilisation
L’accès et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.
4 avril 2026
01
Objet du site
Objet du site
Le site propose un accompagnement en transformation digitale par des technologies d’optimisation et d’analytique, dans le cadre d’une mission de conseil adaptée à chaque client.
02
Accès au site
Accès au site
L’accès est ouvert à tous. Certaines fonctionnalités peuvent toutefois nécessiter une identification ou être réservées aux clients.
03
Utilisation autorisée
Utilisation autorisée
Il est interdit d’utiliser le site à des fins illégales ou contraires à l’ordre public français, ou d’entraver le bon fonctionnement du service.
04
Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, logos) est protégé par le droit d’auteur et ne peut être exploité sans autorisation écrite préalable.
05
Protection des données
Protection des données
Le traitement des données personnelles repose sur le consentement et le respect du RGPD (voir politique de confidentialité dédiée).
06
Limitation de responsabilité
Limitation de responsabilité
Nos contenus informatifs et conseils ne sauraient remplacer une analyse personnalisée. Les résultats peuvent varier selon les contextes.
07
Modalités de commande
Modalités de commande
Toute demande d’accompagnement fait l’objet d’une proposition sur mesure, soumise à validation par le client. Les tarifs et modalités sont précisés avant tout engagement.
08
Paiement et facturation
Paiement et facturation
Les modalités de règlement, frais éventuels et échéances sont communiqués par voie de devis. Aucun prélèvement sans autorisation expresse du client.
09
Modification des contenus
Modification des contenus
Le site se réserve le droit de mettre à jour toute information sans préavis afin d’assurer leur conformité ou leur pertinence.
10
Résiliation et litiges
Résiliation et litiges
Toute résiliation ou contestation se traite à l’amiable, avec recours possible à la médiation compétente en France en cas de désaccord persistant.
11
Droit applicable
Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française. Toute contestation relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
12
Contact
Contact
Pour toute question ou demande relative aux présentes conditions, utilisez la page de contact officielle du site.
Nous contacter
Pour toute question, contactez-nous via notre formulaire dédié.
- content@elvynorvia.pro
- Téléphone
- +33 1 27 04 92 14
- Adresse
- 5 boulevard Vincent Gâche, 44200 Nantes France